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Séances des conseils

Les séances des conseils vous permettent de suivre les décisions municipales et de poser vos questions. 

Les séances ordinaires des conseils municipal et d'agglomération se tiennent généralement le deuxième lundi de chaque mois, à 19 h, dans la salle du conseil de l’hôtel de ville, au 1145, rue de Saint-Jovite. 

Aussi diffusées en direct sur la page Facebook et la chaîne YouTube de la Ville, et disponibles en rediffusion dès le jour ouvrable suivant.

Questions pour le conseil

Deux périodes de questions de 30 minutes sont prévues à chaque séance du conseil : la première porte sur les sujets à l’ordre du jour, la seconde est ouverte à tous les sujets. Chaque personne peut poser une question et une sous-question dans un temps total de 3 minutes. 

Les élu(e)s peuvent répondre immédiatement, à une séance suivante ou par écrit. Pour permettre à tous et toutes de s’exprimer, il est recommandé de poser des questions claires et concises. 

Si un sujet nécessite plus de temps, un rendez-vous avec un membre du conseil peut être proposé. Les questions d’ordre technique doivent quant à elles être adressées directement aux services municipaux concernés.

Règlements sur la régie interne des séances des conseils

Règlement (2023)-209 sur la régie interne des séances du conseil municipal

Règlement (2023)-A-82 sur la régie interne des séances du conseil d'agglomération

Procès-verbaux et ordres du jour

La Ville ne garantit pas la mise à jour et n'assume aucune responsabilité quant aux différences qu'il peut y avoir entre le texte officiel et le texte apparaissant sur le présent site. Pour consulter le texte officiel, veuillez contacter le Service du greffe et des affaires juridiques.

Renseignements

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