Programmes et subventions pour favoriser les pratiques écoresponsables

Une aide financière est offerte aux propriétaires de résidences situées à Mont-Tremblant qui souhaitent rendre conforme leur système de traitement des eaux usées. Le programme Éco-Prêt s’applique à toute personne physique qui est propriétaire d’une résidence isolée dont l’installation septique est non fonctionnelle, polluante ou non conforme au Règlement provincial et qui répond à l’ensemble des exigences et conditions du présent programme. 

Un immeuble où s'exerce un usage commercial, industriel, institutionnel ou une mixité d’usage est exclu de l’application du programme.

Durée du programme

Le programme d'aide prend effet à compter de la date d'entrée en vigueur du présent règlement et se termine au 31 décembre 2030. Il s’applique uniquement à l’égard d’une demande d’aide dûment complétée et déposée avant le 31 octobre 2030. Malgré l’échéance du programme, toute demande d’aide ayant fait l'objet d'une confirmation d'admissibilité sera respectée selon les conditions et la durée prévues au présent règlement.

Conditions d’éligibilité au programme

La Ville accorde une aide financière sous forme d’un prêt au propriétaire d’un immeuble visé par le programme Éco-Prêt, qui procède à la construction ou à la réfection d'une installation septique conforme au Règlement provincial et qui rencontre les conditions suivantes:

1. Une résidence isolée est déjà construite sur l'immeuble faisant l'objet de la demande.
2. La valeur de la résidence isolée (excluant le terrain) n’excède pas 375 000 $. La valeur prise en compte est celle inscrite à l’avis d’évaluation et compte de taxes émis au moment de la demande.
3. Au moment de la demande, l’installation septique existante a fait l’objet d’un avis d’infraction ou d’un constat d’infraction émis par la Ville ou d’un rapport d’inspection signé et scellé par un professionnel, qui indique que l’installation septique est non fonctionnelle, polluante ou non conforme au Règlement provincial.
4. L'installation septique projetée est conforme au Règlement provincial et a fait l'objet de l’émission d’un permis à cette fin.
5. Le coût des travaux est égal ou supérieur à la somme de 5 000 $, incluant les taxes.
6. Au moment de la demande, toute somme exigible et due à la Ville en regard de l’immeuble visé a été acquittée, notamment toute taxe foncière, tarification, compensation, droit de mutation et autre créance municipale, incluant les arrérages de taxes, les intérêts accumulés et les pénalités.
7. Aucune autre demande d’aide en vertu du présent programme n’a été approuvée pour le même immeuble.
8. Le ou les propriétaires ou leur représentant autorisé, selon le cas, ont formulé une demande d’aide au programme Éco-Prêt à la Ville en complétant et signant le formulaire de demande d’aide prévu à cet effet, incluant l’engagement de rembourser le prêt consenti selon les conditions et modalités prévu au présent programme et attestant de la véracité et l’exactitude des informations et documents fournis.
9. En plus des documents que le propriétaire s’engage à fournir, la demande d’aide doit être accompagnée :
   • D’une preuve de résidence.
   • D’une copie de la licence appropriée délivrée par la Régie du bâtiment du Québec en faveur de l’entrepreneur qui doit exécuter les travaux.
   • Des soumissions pour l’exécution des services et des travaux, identifiant la nature et le prix de chacun.
   • Des autres documents pouvant faisant preuve du respect des conditions d’éligibilité.
   • De la procuration donnée à son représentant autorisé, s’il y a lieu.
10. La demande a été approuvée par le fonctionnaire désigné du Service de l’environnement et du développement durable.

Dépenses admissibles

Le prêt accordé comprend les frais réels complets ou partiels, incluant les taxes, des travaux de construction ou réfection liés à une installation septique admissible ainsi que les services professionnels. Ces frais comprennent notamment le coût pour le rapport d’inspection de l’installation septique admissible, l’étude de caractérisation du site et du terrain naturel, les plans et devis, les travaux de surveillance et le certificat de conformité attestant la conformité de l'installation septique au Règlement provincial, réalisés par un professionnel ainsi que les plans de localisation et d’implantation.

À l’exception du rapport d’inspection, tout service ou travaux réalisé avant le 1^er janvier 2021 est inadmissible.

Montant du prêt

Le prêt consenti est limité au moins élevé des montants suivants:

• le coût réel des travaux, incluant les services professionnels
• le montant inscrit à la demande d’aide financière.

Le prêt est consenti dans la mesure où des fonds sont disponibles à cette fin, soit jusqu’à épuisement des sommes disponibles dans la réserve financière à des fins environnementales, en ayant pris en compte tout autre engagement de dépenses à même cette réserve, ou par toute autre décision du conseil.

Versement du prêt

Le montant du prêt est versé dans un délai de 45 jours à compter de la présentation des factures établissant le coût total des travaux, incluant les services professionnels et d'un certificat de conformité dûment signé et scellé par un professionnel, attestant que l'installation septique est conforme au Règlement provincial.

Remboursement de l’aide financière

Le remboursement du prêt, en capital et intérêts, s’effectue sur une période de 20 ans, par versements annuels et consécutifs, à compter de l’année qui suit le déboursement du prêt.

En vertu de l'article 96 de la Loi sur les compétences municipales, la somme due annuellement à la Ville en remboursement du prêt (capital et intérêts) est assimilée à une taxe foncière et payable de la même manière.

Malgré le terme accordé pour le remboursement du prêt, le solde du prêt (capital et intérêts) devient immédiatement exigible à la date où survient l’un des événements suivants:

1. Il est constaté que le propriétaire ou son représentant autorisé a fait une fausse déclaration ou produit de faux documents pour obtenir de la Ville un prêt dans le cadre du programme d’aide.
2. Le propriétaire fait défaut d’acquitter un versement à son échéance.
3. Le propriétaire devient insolvable, fait un dépôt volontaire, une proposition ou une entente avec ses créanciers, fait faillite ou cession de ses biens.
4. Un préavis d’exercice d’un recours hypothécaire ou une saisie est inscrit à l’encontre de l’immeuble faisant l’objet de la demande.
5. L'’immeuble faisant l’objet de la demande est aliéné.

Pour soumettre une demande, veuillez remplir les documents ci-dessous:

Téléchargez et complétez le formulaire d'inspection (PDF)

Ou

Remplissez le formulaire en ligne

Documents requis (propriétaires)

• Une étude de caractérisation du site et du terrain naturel réalisé par un professionnel (membre de l’Ordre des technologues professionnels ou ingénieurs) conformément au règlement Q-2, r.22.
• La copie du mandat confié aux consultants pour obtenir une attestation de conformité des travaux aux plans.
• Une procuration ou une copie de la résolution autorisant les signatures dans le cas d’une personne morale.
• La soumission pour la construction de l’installation septique à ce formulaire. 
• Le formulaire Attestation de fonctionnement des installations septiques d'une résidence isolée.

Le programme BÉBÉCOLO offre une aide financière aux familles qui choisissent d'utiliser des couches lavables, contribuant ainsi à réduire leur empreinte écologique. 

Ce soutien prend la forme d’un remboursement de 50 % du coût d'achat des couches lavables, jusqu'à un maximum de 100 $ par enfant âgé(e) de 0 à 18 mois.

La subvention s’applique uniquement aux couches lavables et non aux accessoires.

Critères d'admissibilité 

• L’enfant doit avoir entre 0 et 18 mois et résider à Mont-Tremblant.
• Les parents doivent résider à Mont-Tremblant.
• Les pièces justificatives doivent être soumises dans les 18 premiers mois suivant la naissance (une subvention par enfant).
• L’inscription doit être effectuée avant le 31 décembre de l’année en cours.

Procédure d'inscription 

Vous devez remplir le formulaire d’inscription et y joindre les documents suivants :

• Preuve de résidence mentionnant l'adresse complète (par exemple, une facture d'Hydro-Québec);
• Copie de l'acte de naissance de l'enfant concerné(e);
• Facture(s) originale(s) d'achat de couches lavables effectuées durant l’année en cours.

Notes 

• La subvention sera versée uniquement après la réception de tous les documents requis.
• Une seule subvention est accordée par enfant.
• Les photocopies des documents doivent être lisibles, sinon elles seront retournées.

Comment s’inscrire?

• En ligne via le formulaire d’inscription (voir ci-bas)
• En personne ou par la poste : 
  
  Service de l'environnement et du développement durable
  Hôtel de ville – 1145, rue de Saint-Jovite
  Mont-Tremblant (Québec)  J8E 1V1
  
  Télécharger le formulaire PDF

Ce programme offre un remboursement de 50 % du coût d’achat de produits hygiéniques féminins réutilisables, jusqu’à concurrence de 100 $ par demande. La subvention couvre uniquement les sous-vêtements et les maillots de bain.

Critères d'admissibilité 

Pour bénéficier de la subvention, vous devez :

• Résider à Mont-Tremblant au moment de la demande.
• Avoir effectué l’achat au cours de l’année civile.
• Faire parvenir les pièces justificatives avant le 31 décembre de l’année en cours.
• Limite : une demande par personne par année civile.

Pièces justificatives à fournir

• Une preuve de résidence mentionnant votre adresse complète (ex. facture d’Hydro-Québec ou autre).
• Une copie des factures originales des achats (photographies ou numérisations acceptées, mais les copies illisibles seront retournées).
• Une photo de l’emballage de l’article acheté.

Procédure d'inscription 

• Détails à venir pour la saison 2025

Informations supplémentaires

La Ville se réserve le droit de refuser toute nouvelle demande une fois le budget de subvention épuisé.

Les propriétaires de Mont-Tremblant peuvent se procurer des abris fauniques à tarif préférentiel (20 $ pour un nichoir à oiseaux, 30 $ pour un dortoir à chauves-souris, taxes en sus), sur présentation d’une preuve de résidence à la réception de l’hôtel de ville.

Conçues spécialement pour plusieurs espèces d'oiseaux ou chauves-souris, ces installations répondent à leurs besoins spécifiques, favorisant leur présence sur le territoire et contribuant ainsi à maintenir l’équilibre des écosystèmes.

Les oiseaux insectivores visés, tels que le merlebleu de l’Est, l’hirondelle bicolore, la mésange à tête noire, la sittelle à poitrine blanche ou rousse, le moucherolle phébi, le merle d’Amérique, le tyran huppé, le troglodyte familier et le pic mineur, contribuent notamment à limiter la présence d’insectes nuisibles, comme les moustiques, et jouent un rôle précieux dans la pollinisation.

Ces installations ont été réalisées par l’organisme québécois Action Permabitat.

Rediffusion – Atelier-conférence sur les nichoirs et abris fauniques

Document de présentation

En favorisant un contrôle efficace des insectes, les dortoirs à chauves-souris jouent un rôle crucial pour soutenir les populations locales de chauves-souris, un maillon essentiel à la santé des écosystèmes.

Recommandé par la Fédération canadienne de la faune
Notre modèle d’abri à chauves-souris à trois compartiments, mesurant 34 pouces de haut, a été examiné et certifié comme idéal par les membres de la Fédération canadienne de la faune (FCF). Cet abri répond à leurs plus récentes recommandations de conception et constitue un habitat optimal pour les chauves-souris.

Fonctionnalités

• Absorption de la chaleur : Il possède une excellente capacité d'absorption de la chaleur et offre une protection contre l'humidité.
• Circulation de l’air : Sa conception permet une circulation d'air efficace, réduisant ainsi le risque de surchauffe, ce qui est essentiel pour la santé et le comportement des chauves-souris.
• Régulation de la température : En cas de chaleur intense ou de froid, les chauves-souris peuvent se déplacer à l’intérieur de l’abri. Cela leur permet de réguler leur température corporelle et d'éviter le stress thermique.
• En cas d’expulsion : Nos abris sont efficaces pour assurer une transition lorsque les chauves-souris doivent être expulsées de leur habitat actuel, réduisant le stress et augmentant les chances de succès de l'exclusion.
• Intégration : Ils s'intègrent parfaitement dans les paysages naturels et urbains, encourageant les chauves-souris à rester dans la région sans envahir les bâtiments, réduisant ainsi les conflits avec les humains.
• Préférence des chauves-souris : Selon la FCF, les abris de grande taille, dotés d'au moins trois compartiments, rencontrent généralement le plus de succès.

Formats disponibles

• 1 chambre : 18,5 x 3,5 x 34 pouces (hauteur)
• 2 chambres : 18,5 x 4,5 x 34 pouces
• 3 chambres minimum (FCF) : 18,5 x 5,25 x 28 pouces
• 3 chambres optimal (FCF) : 18,5 x 5,25 x 34 pouces

Ce nichoir spécialisé est parfaitement adapté aux besoins des merlebleus de l’Est et des hirondelles bicolores.

Merlebleue de l’Est :
Symbole de bonheur, le merlebleu de l'Est est reconnu pour apporter la joie et annoncer l'arrivée du printemps grâce à son chant mélodieux et sa présence animée. Ces oiseaux sont également connus pour leur fidélité aux nichoirs. Le merlebleu de l'Est joue un rôle bénéfique dans le contrôle des insectes nuisibles. Pendant la saison de reproduction, il se nourrit principalement d'insectes, dont beaucoup sont considérés comme des ravageurs pour les cultures et les jardins.

Hirondelle bicolore : 
Ces oiseaux gracieux préfèrent les espaces ouverts avec des points d'eau à proximité, comme les lacs, les étangs et les marécages. Elles peuvent également être trouvées dans les champs et les prairies. Les hirondelles sont excellentes pour contrôler les insectes nuisibles. Elles se nourrissent principalement d'insectes volants qu'elles attrapent en plein vol grâce à leurs compétences aériennes exceptionnelles, ce qui les rend très bénéfiques pour la gestion des populations d'insectes dans leur environnement.

Installation :

Hauteur
Les merlebleus de l'Est préfèrent des nichoirs installés entre 1,5 et 3 mètres du sol, tandis que les hirondelles peuvent préférer des nichoirs légèrement plus hauts entre 2,5 et 5 mètres du sol pour une sécurité optimale.

Orientation
Dirigez l'ouverture vers l'est ou le sud-est pour profiter de la chaleur matinale et réduire l'exposition aux vents dominants et aux intempéries.

Environnement
Placez le nichoir dans une zone dégagée, loin des branches d'arbres et des structures où les prédateurs peuvent grimper.

Ce nichoir spécialisé est parfaitement adapté aux besoins des mésange à tête noire et des sittelle à poitrine blanche et rousse.

Mésange à tête noire :
Curieuse et sociable, la mésange à tête noire s’approche volontiers des humains, visitant fréquemment les mangeoires. Son régime est composé en grande partie d’insectes, d’araignées, de chenilles, de mouches, de coléoptères, de pucerons et d’autres petits invertébrés. En consommant ces ravageurs, elle joue un rôle essentiel dans le contrôle biologique naturel, contribuant ainsi à la santé des écosystèmes, des plantes et des cultures.

Sittelle à poitrine blanche et rousse :
Célèbres pour leur agilité et leur capacité unique à descendre les troncs d'arbres tête en bas, ces oiseaux apporteront une touche de vie et de nature à votre espace extérieur. Elle contrôle les populations d'insectes en s'en nourrissant, aidant ainsi à protéger les plantes et les arbres. En été, elle se nourrit principalement d'insectes et d'arthropodes, mais en hiver, elle consomme surtout des graines. Elle visite souvent les mangeoires et apprécie les graines de tournesol.

Installation :

Hauteur
Mésange à tête noire et sittelle à poitrine blanche:
Installez le nichoir entre 1,5 et 3 mètres du sol pour une sécurité optimale.
Sittelle à poitrine rousse:
Il est recommandé de placer le nichoir un peu plus bas, entre 1,5 et 2,5 mètres du sol.

Orientation
Dirigez l'ouverture vers l'est ou le sud-est pour profiter de la chaleur matinale et réduire l'exposition aux vents dominants et aux intempéries

Environnement
Placez le nichoir dans une zone dégagée, loin des branches d'arbres et des structures où les prédateurs peuvent grimper.

Ce nichoir spécialisé est parfaitement adapté aux besoins des moucherolles phébis et des merles d’Amérique.

Moucherolles phébis :
Les moucherolles phébis ont un répertoire de chants varié et mélodieux. Leur nature curieuse et vigilante les rendra des compagnons intéressants à observer au fil des saisons. le moucherolle phébi se nourrit principalement d'insectes qu'il capture en plein vol, mais il consomme également des fruits en automne. Les moucherolles phébis aident à contrôler les populations d'insectes, jouant ainsi un rôle essentiel dans l’écosystème.

Merle d’Amérique :
Ces oiseaux emblématiques des banlieues résidentielles, préfèrent les espaces ouverts avec pelouses, arbres et arbustes. Ils construisent souvent leur nid à faible hauteur, ce qui permet d’observer facilement la nidification et l'élevage des jeunes. En été, il se nourrit principalement d'insectes et de vers.

Installation :

Hauteur
Installez le nichoir entre 1,5 et 3 mètres du sol pour assurer une sécurité optimale.

Orientation
Dirigez l'ouverture vers l'est ou le sud-est pour profiter de la chaleur matinale et réduire l'exposition aux vents dominants et aux intempéries.

Environnement
Placez le nichoir dans une zone dégagée, loin des branches d'arbres et des structures où les prédateurs peuvent grimper. Les moucherolles phébis préfèrent les lisières des forêts, les jardins et les parcs ouverts. Les merles d'Amérique préfèrent les jardins, parcs, forêts ouvertes et les banlieues.

Invitez le roi des perchoirs dans votre cour avec notre nichoir spécialement conçu pour le tyran huppé. Extrêmement adaptable, le tyran huppé prospère dans divers environnements, allant des forêts ouvertes aux jardins et aux parcs urbains. Curieux et méticuleux, ces oiseaux explorent sans hésitation de nouveaux territoires. En été, le tyran huppé se nourrit principalement d'insectes qu'il attrape en vol, mais consomme également des baies et des fruits en automne. Il aime les perchoirs bien visibles pour surveiller son territoire et chasser les insectes. 

Hauteur
Installez le nichoir entre à une hauteur de 2 à 4 mètres, idéalement sur un arbre ou un poteau, avec une vue dégagée pour que l'oiseau puisse surveiller son territoire.

Orientation
Dirigez l'ouverture vers l'est ou le sud-est pour profiter de la chaleur matinale et réduire l'exposition aux vents dominants et aux intempéries.

Ajoutez des perchoirs
Placez des branches ou des perchoirs à proximité du nichoir pour offrir aux oiseaux un endroit où se poser avant d'entrer dans le nichoir.

Connu pour son comportement exploratoire, il remplira votre jardin de ses chants mélodieux et joyeux. En été, il se nourrit principalement d'insectes et d'araignées, qu'il capture en explorant la végétation. En automne et hiver, il consomme également des baies et des fruits. Le troglodyte familier joue un rôle important dans le contrôle des populations d'insectes, aidant ainsi à protéger les plantes et les arbres. En transportant des graines, il contribue également à la dispersion des plantes, favorisant la régénération des forêts.

Hauteur
Installez le nichoir à une hauteur de 1,5 à 3 mètres du sol. Cette hauteur offre une protection adéquate contre les prédateurs tout en permettant aux troglodytes de repérer facilement le nichoir.

Orientation
Dirigez l'ouverture vers l'est ou le sud-est pour profiter de la chaleur matinale et réduire l'exposition aux vents dominants et aux intempéries.

Environnement
Choisissez un endroit tranquille et relativement isolé dans votre jardin, loin des zones de forte activité humaine ou animale. Assurez-vous que le nichoir est fixé solidement pour éviter tout balancement

C’est le plus petit des pics et il fréquente souvent nos mangeoires. Il est présent toute l’année et il niche en forêt et milieu boisé à partir du mois de mai jusqu’au mois d’août. Le Pic mineur consomme une quantité importante d’insectes nuisibles aux arbres. Il se fera un plaisir de trouver des morceaux de fruits sucrés que vous cacherez dans l’écorce des arbres et il adorera les graines de tournesol, le suif, les arachides et le beurre d’arachide.

Hauteur
Installez le nichoir à une hauteur de 1,8 à 4 mètres du sol.

Orientation
Dirigez l'ouverture vers l'est ou le sud-est pour profiter de la chaleur matinale et réduire l'exposition aux vents dominants et aux intempéries.

Environnement
Il doit y avoir des arbres, forêt de feuillus et mixte.